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  1. Réunions CSEC
  2. CSSCTC
  3. CCAEF
  4. Egalité Pro
  5. Télétravail
  6. Economie
  7. Logement
  8. Handicap

 

15 septembre 2020 : réunion ordinaire du CSE Central LAS

Points traités :

1. Réponses de la Direction Générale de Thales LAS France SAS aux questions posées par les élus sur les orientations stratégiques de la société Thales LAS France SAS

2. Information en vue d'une consultation ultérieure au titre de l'article L.2323-15 du Code du travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France SAS :

    - Présentation des données d'information sociales (document dit "annexes 2bis - BDES)

    - Présentation du bilan relatif à l'emploi des personnes handicapées au sein de la société Thales LAS France SAS - exercice 2019 :

           - présentation de la consolidation des D.O.E.T.H. - exercice 2019

3. Présentation des données stratégiques : économiques et financières - document dit "annexe 1 - BDES"

4. Restitution de la synthèse de la CSSCT Centrale du 28 août 2020 :

    - Point de situation sur la mise en oeuvre des mesures sanitaires

5. Suivi sur la gestion des sous traitants : point de situation et actions mises en oeuvre par Thales LAS France

6. Point de situation sur le Centre de Compétences - FCS : capacité et situation post "recovery plan"

7. Approbation des PV : 5 mai 2020, 25 mai 2020

 

 

21 juillet 2020 : réunion ordinaire du CSE Central LAS

Points traités :

1. Situation économique et financière de Thales LAS France SAS à fin juin 2020

2. Point d'avancement sur la mise en oeuvre du Centre de Compétence Ingénierie France (ECF)

3. Information en vue d'une consultation ultérieure sur le Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (année 2019)

4. Point de l'activité partielle au sein de Thales LAS France SAS à fin juin 2019

5. Information des conséquences générales de la crise sanitaire Covid-19 sur les activités aéronautiques et supports de Thales LAS France SAS

6. Information en vue d'une consultation ultérieure au titre de l'article L2323-15 du Code du Travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France SAS :

    - Participation de l'employeur à l'effort de construction  (présentation du bilan logement - exercice 2019)

    - Information en vue d'une consultation ultérieure sur le Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (année 2019)

7. Synthèse de la réunion de la CSSCT Centrale du 8 juillet 2020

    - Echange entre la Direction et les élus à partir d'une synthèse de la présentation de l'enquête Best/Wittyfit

8. Information sur "Accord groupe relatif à la reprise progressive d'activité au sein de Thales à la suite de l'épidémie de Covid-19".

 

 

16 juin 2020 : réunion ordinaire du CSE Central LAS

Points traités :

1. Désignation d’un membre du CSEC à la commission centrale égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
2. Désignation d’un membre du CSEC à la CSSCT centrale au titre du remplacement d’un membre démissionnaire
3. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2312-24 du Code du Travail sur les orientations stratégiques de Thales LAS France SAS :
    - Présentation du rapport SECAFI
    - Présentation du projet de note d’orientations du plan de développement des compétences 2021-2022-2023 pour la société Thales LAS France SAS
4. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2312-26 du code du Travail sur la politique sociale de la Société Thales LAS France SAS :
    - Projet de bilan du plan de développement des compétences exercice 2019 de la société Thales LAS France SAS
    - Avancement du plan de développement des compétences 2020 de la société Thales LAS France SAS
5. Avancement Prise de Commande et Chiffres d’Affaires de Thales LAS France SAS au 31 mai 2020
6. Point sur avancement ERP Vague 4 et CONCUR
7. Point sur avancement sur les déploiements ENJOY / 4YOU
8. Synthèse des réunions de la CSSCT Centrale des 2 et 8 juin 2020

 

25 mai 2020 : réunion ordinaire du CSE Central LAS

Points traités :

1. Présentation du bilan recrutement 2019 / Actions en cours 2020
2. Information en vue d’une consultation au titre de l’article L.2323-15 du code du Travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France SAS :
    - Présentation de la politique d’alternance et d’accueil des stagiaires dans le périmètre Thales LAS France SAS
         - Présentation du bilan de la taxe d’apprentissage 2019
         - Politique d’apprentissage et de stages 2020
3. Présentation de l’intéressement et de la participation au titre de 2019 pour Thales LAS France SAS dans le cadre de la mutualisation Groupe
4. Information portant sur le projet de création d’un Centre de Compétences Ingénierie (ECC) au sein de la société THALES AVS FRANCE dans le contexte de la crise du COVID 19 et ses conséquences sur la situation économique dans le secteur de l’aéronautique
5. Point de situation sur la gestion de la sous-traitance et prestation de service dans le contexte de la crise sanitaire Covid-19
6. Point de situation concernant la crise Covid-19
7. Présentation des scénarios économiques du périmètre Thales LAS France : Résultats 2019 et scénarios économiques 2020
8. Approbation des PV de CSE des 16 et 17 décembre 2019.

 

15 mai 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS

Point traité :

1. Information et consultation sur l’opportunité de recourir au dispositif de FNE-Formation
renforcé

 

Déclaration de SUPPer

Bouton article SUPPerJPG

 

 

14 juin 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS

 Points traités :

1. Information en vue d’une consultation ultérieure sur l’opportunité de recourir au
dispositif de FNE-Formation renforcé
2. Présentation de l’offre formation Thales à distance.

 

 

 

5 mai 2020 : réunion ordinaire du CSE Central LAS

 Points traités :

1. Présentation de la situation économique et financière de Thales LAS France SAS – données à fin mars 2020,
2. Point de situation sur les activités mises en oeuvre sur les sites de Thales LAS France SAS et les principes de conditions sanitaires appliquées à partir du 11 mai 2020,
3. Présentation du reporting « COVID 19 »
4. Point sur le dépôt des dossiers des demandes d’activité partielle effectuées par les établissements de Thales LAS France SAS
5. Information sur le principe du versement d’une prime exceptionnelle concernant des salariés ayant travaillé sur site pendant la période de confinement
6. Information sur le report du versement par le Groupe de l’intéressement et de la participation mutualisés au titre de 2019
7. Présentation des organigrammes de la GBU et de la CBU LAS.

 

20 avril 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS

Mise à jour de notre tableau du 17 avril suite à la consultation du CSE de Limours aujourd'hui :

Etablissement LAS Déclaration SUPPer Résultat
BLAGNAC

Bouton article SUPPerJPG

Déclaration commune SUPPer/CGT

  • CONTRE = 6 (4 SUPPer + 2 CGT)
ELANCOURT Bouton article SUPPerJPG
  • CONTRE = 11 (6 CFDT + 5 CFTC)
  • REFUS = 10 (4 SUPPer + 3 CFE-CGC + 3 CGT)
FLEURY Bouton article SUPPerJPG
  • ABSTENTION = 9 (5 CFDT + 3 CFE-CGC + 1 SUPPer)
  • REFUS = 3 (SUPPer)
LIMOURS Bouton article SUPPerJPG
  • CONTRE = 5 (3 SUPPer + 2 CGT)
  • ABSTENTION = 10 (6 CFE-CGC + 3 CFTC + 1 CFDT)

RUNGIS / TOULOUSE

Bouton article SUPPerJPG
  • CONTRE = 1 (CGT)
  • ABSTENTION = 14 (9 CFTC + 3 CFE-CGC + 2 CFDT)
  • REFUS = 2 (SUPPer)
MASSY aucune déclaration L'élu SUPPer n'a pas pu voter (suppléant)

 

16 avril 2020 : consultation des CSE des établissements de LAS sur le recours au chômage partiel

Les CSE de Thales LAS France SAS ont été consultés sur le recours à l'activité partielle (= chômage partiel) dans leur établissement.

Consultation des CSE de LAS où SUPPer est représenté :

Etablissement LAS Déclaration SUPPer Résultat
BLAGNAC

Bouton article SUPPerJPG

Déclaration commune SUPPer/CGT

  • CONTRE = 6 (4 SUPPer + 2 CGT)
ELANCOURT Bouton article SUPPerJPG
  • CONTRE = 11 (6 CFDT + 5 CFTC)
  • REFUS = 10 (4 SUPPer + 3 CFE-CGC + 3 CGT)
FLEURY Bouton article SUPPerJPG
  • ABSTENTION = 9 (5 CFDT + 3 CFE-CGC + 1 SUPPer)
  • REFUS = 3 (SUPPer)
LIMOURS aucune déclaration Report du vote à la demande de l'ensemble des élus CSE

RUNGIS / TOULOUSE

Bouton article SUPPerJPG
  • CONTRE = 1 (CGT)
  • ABSTENTION = 14 (9 CFTC + 3 CFE-CGC + 2 CFDT)
  • REFUS = 2 (SUPPer)
MASSY aucune déclaration L'élu SUPPer n'a pas pu voter (suppléant)

 

Un refus de vote revient à considérer qu'il n'y a pas lieu d'être consulté sur le sujet en question.

Exemples de motifs de refus de voter :

  • le moment ne convient pas car des informations sont manquantes ou la consultation n'a plus lieu d'être
  • on considère que le sujet ne relève pas des compétences du CSE
  • on considère qu'aucune des options proposées n'est recevable (ex : avoir à choisir entre la peste et le choléra)

 

15 avril 2020 : consultation du CSE Central LAS sur le recours au chômage partiel

Un seul point à l'ordre du jour :

- Information et consultation du CSEC de la Société Thales LAS France SAS sur le principe du recours au dispositif d’activité partielle dans le contexte du covid-19

 

SUPPer est intervenu avant le vote de consultation sur le chômage partiel pour proposer une délibération sur les points suivants :

  • Refus de la démarche prématurée de mise en oeuvre de l’activité partielle engagée par la direction.
  • Maintien de l’ensemble des salaires sur une durée à définir avant tout déclenchement d’une mise en activité partielle des salariés.

 Bouton PDFDélibération de SUPPer

 

Résultat de la délibération du CSEC proposée par SUPPer :

  • Nombre de votants = 21
  • Pour = 3 (SUPPer) ; Contre = 0 ; Abstention = 2 (CGT) ; Refus de vote = 16 (CDFT + CFTC + CFE-CGC)

 

Résultat de la consultation du CSEC sur le recours à l'activité partielle :

  • Nombre de votants = 21
  • Pour = 0 ; Contre = 3 (CGT + UNSA) ; Abstention = 9 (CFE-CGC + CFTC) ; Refus de vote = 9 (SUPPer + CFDT)

 

 

 

10 avril 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS (COVID-19)

Le CSE Central LAS s'est réuni aujourd'hui en audioconférence.

Un seul point à l'ordre du jour :

- Information en vue de consultation ultérieure du CSEC de la Société Thales LAS France SAS sur le principe du recours au dispositif d’activité partielle dans le contexte du covid-19

 

 Bouton PDFDéclaration de SUPPer

 

Pour approfondir la notion de chômage partiel (= activité partielle), SUPPer vous recommande l'article suivant :

 

 

 

7 avril 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS (COVID-19)

Le CSE Central LAS s'est réuni aujourd'hui en audioconférence.

Un seul point à l'ordre du jour :

« Information et consultation sur la mise en oeuvre dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 :
- De la semaine de congés payés par anticipation (6 jours ouvrables) prévus par la loi d’urgence
- Des jours de congés acquis pour ancienneté »

 Bouton PDFDéclaration de SUPPer

 

Rappel pour information : LOI n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

Titre II : MESURES D'URGENCE ÉCONOMIQUE ET D'ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19

Article 11

  1. b) En matière de droit du travail, de droit de la sécurité sociale et de droit de la fonction publique ayant pour objet :

- de permettre à un accord d'entreprise ou de branche d'autoriser l'employeur à imposer ou à modifier les dates de prise d'une partie des congés payés dans la limite de six jours ouvrables, en dérogeant aux délais de prévenance et aux modalités de prise de ces congés définis par les dispositions du livre Ier de la troisième partie du code du travail et par les conventions et accords collectifs applicables dans l'entreprise ;
- de permettre à tout employeur d'imposer ou de modifier unilatéralement les dates des jours de réduction du temps de travail, des jours de repos prévus par les conventions de forfait et des jours de repos affectés sur le compte épargne temps du salarié, en dérogeant aux délais de prévenance et aux modalités d'utilisation définis au livre Ier de la troisième partie du code du travail, par les conventions et accords collectifs ainsi que par le statut général de la fonction publique
.

 

 

 

3 avril 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS (COVID-19)

Le CSE Central LAS s'est réuni aujourd'hui en audioconférence.

Points à l'ordre du jour :

  1. Nouvelle communication de la liste des activités critiques / stratégiques de LAS – version communiquée au Groupe
  2. Présentation de la répartition des activités au sein de Thales LAS France SAS après la période de JRTT et Jours de repos collectifs (Activités prévisionnelles sur site / Activités prévisionnelles en Télétravail / Situations prévisionnelles sans possibilité d’activités)
  3. Information sur la mise en oeuvre du dispositif « reliquat de congés payés et JRTT 2019 / jours de repos 2019 » de l’accord du 26 mars 2020
  4. Information en vue de consultation sur la mise en oeuvre dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 de la semaine de congés payés par anticipation (6 jours ouvrables) prévus par la loi d’urgence et des jours de congés acquis pour ancienneté
  5. Information de l’état sanitaire lié au COVID 19 : nombre de cas infectés ; nombre de cas confirmés ; nombre de personnes en confinement ; nombre de cas d’hospitalisation.

 

Faute de temps suffisant pour tout traiter, les points n°2 et n°3 ont été reportés puis traités le lundi 6 avril.

 

 

 

27 mars 2020 : réunion extraordinaire du CSE Central LAS (COVID-19)

La direction a convoqué les élus CSE Central à une réunion audio le 27 mars.

Points abordés :

  • Point de situation conernant Thales LAS France SAS par rapport au COVID-19
  • Information sur les mesures mises en oeuvre par le Groupe Thales pour faire face à l'épidémie COVID-19 (sous réserve de l'avancement des négociations en cours au sein du Groupe)

Bouton PDFDéclaration de SUPPer

 

 

21 janvier 2020 : réunion ordinaire du CSE Central LAS-Fr

 Traitement des points reportés du CSEC du 11 décembre 2019 :

  • Approbation des PV de CCE des 18 juin 2019, 11, 12 et 17 juillet 2019
  • Désignation de l'expert en vue de la consultation annuelle sur les orientations stratégiques, la situation économique et financière et la politique sociale de Las-Fr

Traitement des points reportés du CSEC du 16&17 décembre 2019 :

  • Consultation complémentaire sur l'avancement du Plan de Développement des compétences 2019
  • Consultation complémentaire sur le projet de Plan de Développement des compétences 2020

Points à l'ordre du jour dans le cadre du CSEC ordinaire de janvier 2020 :

  • Présentation des actions liées à la Responsabilité Sociale de l’Entreprise dans la relation Fournisseurs
  • Mandatement de la CSSCT Centrale sur le déploiement de la démarche BEST avec l’outil Wittyfit
  • Présentation des effectifs LAS-Fr au 31 décembre 2019 par Domaines et Directions
  • Présentation de la situation économique et financière LAS-Fr au 31 décembre 2019

 

 

11 décembre 2019 : réunion ordinaire du CSE Central LAS-Fr

 La direction et les élus CSEC de LAS-Fr se sont réunis à Rungis le 11 décembre.

Sujets traités

  • Information sur l’évolution et la mise en œuvre des Entretiens Annuels
  • Point sur l‘avancement du déploiement des Systèmes d’Information RH (SIRH)
  • Développement des compétences (formation) : avancement du plan 2019 et projet de plan 2020
  • Situation économique et financièreLAS-Fr à fin octobre
  • Information sur le projet de regroupement des activités de services relatifs aux radars civils au sein de la Business Line SRA
  • Information sur le projet de regroupement des équipes offres et commerce export de IAS (ex-AOW) au sein de l’établissement de Rungis/Toulouse
  • Point d’avancement sur le déploiement de l’ERP au sein de LAS-Fr

Sujets reportés

  • Consultation sur l'avancement du plan de formation 2019
  • Consultation sur le plan de développement des compétences 2020
  • Désignation de l'expert en vue de la consultation annuelle sur les orientations stratégiques, la situation économique et financière et la politique sociale de LAS-Fr
  • Approbation des PV de CCE des 18 juin, 11, 12 et 17 juillet.

 

 

4 novembre 2019 : composition du CSE-Central de LAS

Après 2 réunions de négociations au niveau LAS avec les Organisations Syndicales (OS) représentatives, la direction a proposé jeudi 31 octobre un avenant à l'accord sur la composition du CSE-Central qui a été signé aujourd'hui par la CFE-CGC, la CFTC et la CGT (majoritaires à elles 3).

 Cet avenant définit le nombre et la répartition des sièges titulaires au CSE-Central en fonction de 3 critères :

  • les 9 établissements de LAS
  • les 3 collèges
  • les 6 OS qui ont des élus titulaires dans des CSE
Etablissements LAS
1er collège 2e collège 3e collège Total
Elancourt   2 2 4
Rungis/Toulouse     3 3
Limours     3 3
Massy     3 3
La Ferté Saint Aubin 1   1 2
Fleury les Aubrais     2 2
Saint Héand 1   1 2
Ymare   1 1 2
Blagnac     1 1
TOTAL 2 3 17 22

L'avenant à l'accord définit aussi la répartition des sièges suppléants qui peut être sensiblement différente de celle des titulaires. Pour LAS Elancourt, il y a 4 sièges titulaires et 4 sièges suppléants.

 

24 octobre 2019 : composition du CSE-Central de LAS

Les négociations entre la direction de LAS et les Organisations Syndicales n’ont toujours pas abouti pour déterminer le nombre de sièges à pourvoir au CSE-Central (22 ou 23 ?) ainsi que leur répartition entre les 6 Organisations Syndicales de LAS (CFDT ; CFTC ; CFE-CGC ; CGT ; SUPPer ; UNSA).

Seule certitude, le CSE de LAS Elancourt sera représenté au CSE-Central par 4 titulaires et 4 suppléants à désigner parmi les élus CSE actuels mais leur élection ne peut pas avoir lieu tant que les modalités de leur désignation ne sont pas entièrement définies au niveau de LAS.

A suivre.

Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail Centrale (CSSCTC)

--> qu'est-ce que c'est ?

 

 

28 août 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

1. Mesures applicables au sein des établissements de Thales LAS France à compter du mois de septembre 2020

2. Projet d'installation du dispositif "Thermobox" dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19

3. Reporting Covid-19

 

 

8 juillet 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

1. Présentation de la synthèse des résultats de l'enquête Wittyfit

 

 

2 juillet 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

1. Point sur l'évolution des consignes sanitaires et d'aménagement dans le cadre du COVID-19

2. Communication du reporting COVID-19

 

 

17 juin 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

 1. Désignation du secrétaire de la CSSCT Centrale
2. Information sur la possibilité de prescription de tests par les Services Santé au Travail dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19

 

 

8 juin 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

    - Point sur l'évolution des consignes sanitaires et d'aménagement dans le cadre du COVID-19

 

   

2 juin 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

    - Présentation du projet d'enquête BEST - enquête Wittyfit post confinement

 

 

12 mai 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

    - Point des consignes :

           - cadre général

           - consignes & recommandations Groupe (zomm sur les masques)

           - missions & déplacements

  

 

28 avril 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

Points traités (réunion audio)

    - Point de situation COVID-19 :

           - principes généraux de prévention

           - préparation à l'après 11 mai

 

 

21 avril 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

 Points traités (réunion audio)

    - Point de situation COVID-19 :

           - principes généraux de prévention

           - accueil sur site et mesures

 

 

5 mars 2020 : réunion de la CSSCT Centrale LAS

 Points traités

    - Désignation du secrétaire de la CSSCT-C

    - COVID-19 Directives Groupe & Application au sein de Thales LAS France SAS

 

Commission Centrale Anticipation Emploi Formation

--> qu'est-ce que c'est ?

Réunions de la CCAEF :

  • 09/06/2019
  • 06/12/2019
  • 10/03/2020
  • 13/05/2020
  • 09/06/2020

 

Commission Centrale Egalité Professionnelle (femmes/hommes)

--> qu'est-ce que c'est ?

 

 

Accords sur le télétravail :

 


 

Cette commission ne s'est pas encore réunie en 2020

Commission Centrale Economique

--> qu'est-ce que c'est ?

 

Information publique sur les résultats du Groupe Thales :

 

Information publique sur THALES LAS FRANCE SAS :


 

Cette commission ne s'est pas encore réunie en 2020

Commission Centrale Logement

--> qu'est-ce que c'est ?

Commission Centrale Handicap